Conditions générales d’utilisation du site Roxylenit

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Dernière mise à jour le 2 décembre 2025

Acceptation des conditions

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Définitions clés

Les termes suivants s’appliquent dans le cadre de ces conditions générales.

• « Utilisateur » désigne toute personne physique accédant au site internet pour consultation ou interaction.
• « Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités et ressources mises à disposition via roxylenit.org.
• « Contenu » englobe toutes informations, textes, images, vidéos ou autres éléments diffusés sur le site.
• « Données personnelles » signifie toute information se rapportant à une personne identifiable.

Utilisation des services

L’usage du site est soumis au respect des lois françaises, européennes et des présentes conditions générales. Toute utilisation non conforme pourra entraîner la suspension de l’accès.

Éligibilité

Le site est accessible à toute personne majeure disposant de la capacité juridique. Certaines rubriques peuvent être restreintes à des utilisateurs spécifiques.

Interdit aux personnes de moins de 18 ans.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des lois et à adopter une conduite respectueuse.

• Fournir des informations exactes lors de l’inscription ou du contact.
• Respecter les droits d’autrui, la vie privée et la propriété intellectuelle.
• Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du site.
• Respecter toute consigne fournie sur le site.

Usages interdits

Sont strictement interdits sur roxylenit.org, sans que cette liste soit limitative :

• Diffuser un contenu illicite, haineux, violent ou discriminatoire.
• Collecter ou exploiter les données personnelles d’autrui sans autorisation.
• Tenter d’usurper l’identité d’un tiers.
• Altérer ou surcharger l’infrastructure technique du site.
• Utiliser le site à des fins frauduleuses ou contraires à l’ordre public.

Propriété intellectuelle et droits

Tous les contenus publiés sur roxylenit.org (textes, images, logos, vidéos, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs ou titulaires de droits. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite.

Contenus utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables du contenu qu’ils publient sur le site et doivent s’assurer de ne pas violer les droits d’autrui.

Vie privée et données personnelles

L’utilisation de vos données est détaillée dans notre politique de confidentialité, accessible depuis la page dédiée sur le site. Nous nous conformons aux obligations du RGPD. Consulter la politique

Clause de non-responsabilité

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

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Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser roxylenit.org en cas de préjudice résultant d’un manquement à ces conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique exclusivement. Les tribunaux compétents sont ceux du siège de roxylenit.org.

Résiliation

roxylenit.org se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si une disposition est jugée invalide, les autres restent pleinement applicables.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord intégral entre l’utilisateur et roxylenit.org concernant l’utilisation du site.

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